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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

EB Ramonage – Prestations de ramonage pour les particuliers

Version en vigueur au 19/11/2026

Article 1 – Identification de l’entreprise

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont proposées par :

  • EB Ramonage, EI EMMANUEL BUCCILLI;

  • Adresse : 9 CHEMIN DES PINASSES 88530 LE THOLY;

  • SIRET : 524 799 269 00021 ;

  • Téléphone : 0616661536 – E-mail : EB.RAMONAGE@GMAIL.COM ;

  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Article 2 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de ramonage, de débistrage, de nettoyage et de diagnostic réalisées par EB Ramonage pour des clients particuliers agissant à des fins non professionnelles.

Elles sont communiquées au client avant la conclusion du contrat, avec la confirmation de rendez-vous, et sont disponibles sur simple demande. L’acceptation du devis ou de la confirmation de rendez-vous emporte acceptation des CGV. Toute dérogation doit faire l’objet d’un accord écrit.

Article 3 – Rendez-vous, devis et conclusion du contrat

Les devis sont gratuits. Lors de la prise de rendez-vous, le client indique le type d’appareil, le combustible utilisé, le nombre de conduits, les conditions d’accès (hauteur et état du toit, trappes de visite) et tout feu de cheminée survenu depuis le dernier ramonage.

Avant l’intervention, EB Ramonage adresse au client, par SMS ou par e-mail, une confirmation précisant la date, la nature de la prestation, son prix TTC, les frais éventuels, le lien vers les présentes CGV et le formulaire de rétractation (annexe 1). Le contrat est conclu lorsque le client accepte ce devis ou cette confirmation, par retour de message ou par signature.

Le devis est valable 1 mois

Article 4 – Prix, facture et paiement

Les prestations sont facturées au prix TTC de la grille tarifaire en vigueur à la date de la confirmation, communiquée au client avant le rendez-vous. Cette grille précise notamment :

  • le prix de chaque type de ramonage ;

  • les frais de déplacement : compris, sauf déplacement spécifique hors tournée, indiqué et chiffré sur le devis (ligne « Frais de déplacement ») ;

  • le forfait de débistrage, qui couvre jusqu’à 1 heure de débistrage par conduit : 140 € ; au-delà, chaque demi-heure supplémentaire est facturée 20€, dans les conditions de l’article 9 ;

  • le forfait « déplacement et diagnostic », appliqué lorsque l’intervention ne peut pas être réalisée pour un motif imputable au client ou à son installation (articles 7, 8 et 16) : 30€

À la fin de l’intervention, EB Ramonage remet au client l’attestation de ramonage, qui vaut facture et en porte toutes les mentions obligatoires. Le règlement s’effectue sur place à cette occasion, par chèque, virement ou espèces.

Les prix sont exprimés en euros, nets de taxe (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).

Article 5 – Droit de rétractation

Le contrat étant conclu à distance ou hors établissement (devis signé au domicile du client), le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de sa conclusion (acceptation du devis ou de la confirmation) pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision (articles L.221-18 et suivants du code de la consommation). Il notifie sa décision au moyen du formulaire figurant en annexe 1, ou de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, adressée à 9 chemin des pinasses 88530 Le Tholy – eb.ramonage@gmail.com

Lorsque l’intervention a lieu plus de quatorze jours après la conclusion du contrat, ce délai est expiré à la date de l’intervention. Si le client souhaite au contraire que l’intervention ait lieu avant la fin de ce délai, il en fait la demande expresse lors de l’acceptation de la confirmation, ou au plus tard avant le début de l’intervention (annexe 2). Dans ce cas :

  • s’il se rétracte avant la fin de la prestation, il verse un montant proportionnel au service fourni jusqu’à la communication de sa décision ;

  • une fois la prestation pleinement exécutée, il ne peut plus exercer son droit de rétractation, ce qu’il reconnaît expressément (article L.221-28 1° du code de la consommation).

En cas de rétractation, EB Ramonage rembourse les sommes éventuellement versées dans un délai de quatorze jours, par le même moyen de paiement sauf accord contraire du client.

Article 6 – Préparation de l’intervention

Le jour de l’intervention, le client s’engage à :

  • éteindre l’appareil et le laisser refroidir depuis au moins 24 heures ;

  • dégager l’accès à l’appareil, aux trappes de visite et, le cas échéant, au toit ;

  • retirer les objets fragiles ou de valeur situés à proximité du foyer et tenir les animaux à l’écart ;

  • signaler tout feu de cheminée, tubage, conduit partagé ou modification de l’installation survenus depuis le dernier ramonage.

Conformément à l’article R.1331-20 du code de la santé publique, les dispositifs permettant d’accéder à toutes les parties des conduits de fumée doivent être établis et maintenus en bon état d’usage, afin de permettre les opérations d’entretien et de ramonage.

Article 7 – Méthode d’intervention et accès

EB Ramonage adapte son intervention aux spécificités de chaque installation. Le technicien détermine sur place la méthode la plus appropriée, dans le double objectif d’assurer la qualité du service et sa propre sécurité. Il décide notamment de la nécessité et de la faisabilité d’un ramonage par le toit.

Le technicien ne monte pas sur le toit, et ne peut alors pas vérifier la partie extérieure de l’installation, dans les cas suivants :

  • toit d’une hauteur supérieure à 5,50 mètres mesurée à l’égout;

  • couverture en mauvais état ou glissante (tuiles fragiles, humides, mousses, gel) ;

  • conditions météorologiques défavorables (pluie, vent fort, gel, orage) ;

  • absence de point d’accès ou d’ancrage permettant de travailler en sécurité.

Le ramonage est alors réalisé par le bas lorsque c’est possible, et l’attestation mentionne les parties non vérifiées. Si aucun conduit n’est accessible, le rendez-vous est reporté : sans frais si le motif n’est pas imputable au client, notamment en cas d’intempéries ; avec facturation du forfait « déplacement et diagnostic » si le client n’a pas assuré l’accès ou si les informations données lors de la prise de rendez-vous étaient inexactes.

Article 8 – Sécurité, refus d’intervention et danger grave et imminent

EB Ramonage accorde une priorité absolue à la sécurité. Le technicien peut refuser d’intervenir lorsque l’installation présente un risque pour les personnes, rend le ramonage techniquement impossible ou révèle une non-conformité, y compris sur un foyer ouvert. Le motif est expliqué au client et inscrit sur l’attestation ou sur le rapport d’intervention.

Constitue un danger grave et imminent (DGI) toute situation exposant les occupants à un risque immédiat d’incendie ou d’intoxication au monoxyde de carbone : conduit percé ou fissuré, raccordement défectueux, distance de sécurité aux matériaux combustibles non respectée, par exemple.

En cas de DGI, EB Ramonage ne réalise pas la prestation. Il rédige un rapport listant les désordres constatés et recommandant de ne pas utiliser l’appareil avant sa mise en conformité. Ce rapport est remis au client contre signature ; à défaut de signature, il lui est adressé par lettre recommandée.

Le client règle alors le forfait « déplacement et diagnostic » prévu à l’article 4, en lieu et place du prix de la prestation.

Article 9 – Débistrage

Le débistrage consiste à frapper le conduit de fumée à l’aide de chaînes ou de câbles afin d’en détacher le bistre. Ce dépôt, semblable à du goudron et très dur, se forme principalement lorsque les fumées ne sont pas évacuées assez rapidement, ou lors de l’utilisation de bois humide ou de mauvaise qualité.

L’état du conduit dissimulé derrière le bistre, son âge et sa porosité ne peuvent pas être vérifiés avant l’opération. Le conduit peut donc être déjà endommagé, ou se détériorer pendant le débistrage.

Avant tout débistrage, EB Ramonage informe le client de ces risques et recueille son accord écrit (annexe 2). EB Ramonage n’est pas responsable des dommages résultant de l’état antérieur du conduit (vétusté, porosité, fissures, défauts masqués par le bistre), sauf faute de sa part dans l’exécution de l’opération.

Si le conduit se révèle inutilisable à l’issue de l’intervention, sa remise en état (chemisage ou tubage) est nécessaire avant toute remise en service de l’appareil.

Le forfait de débistrage couvre la durée indiquée à l’article 4. L’épaisseur et la dureté du bistre ne pouvant être appréciées qu’en cours d’opération, le débistrage peut demander davantage de temps. Dans ce cas, le technicien interrompt l’opération, informe le client du temps supplémentaire estimé et de son coût, calculé selon le tarif prévu à l’article 4, et ne la poursuit qu’avec son accord écrit, porté sur le bon d’intervention (annexe 2). Par dérogation à l’article 11, ce complément peut être réalisé immédiatement, à la demande expresse du client. Le montant facturé ne peut excéder celui que le client a accepté.

Si le client refuse, l’opération est arrêtée et seul le forfait est dû. L’attestation indique que le débistrage est incomplet et précise les précautions à prendre avant toute utilisation de l’appareil.

Article 10 – Déflecteurs, pierres réfractaires et pièces d’usure

Les pierres réfractaires en vermiculite, très poreuses et cassantes, sont considérées par les fabricants comme des pièces d’usure non garanties, même à l’état neuf. Les déflecteurs peuvent être fragilisés par la corrosion jusqu’à la rupture.

Le bris de ces éléments lors d’une manipulation normale, lorsqu’il résulte de leur usure, de leur corrosion ou de leur fragilité, n’engage pas la responsabilité d’EB Ramonage ; leur remplacement reste à la charge du client. EB Ramonage demeure responsable des dommages causés par sa faute.

Article 11 – Prestations complémentaires

EB Ramonage réalise la prestation commandée en limitant autant que possible les prestations supplémentaires.

Si une prestation complémentaire s’avère nécessaire à la conformité de l’installation ou à la sécurité du client, EB Ramonage l’en informe et lui remet un devis complémentaire écrit indiquant son prix TTC. Elle n’est réalisée qu’après signature de ce devis :

  • si elle n’est pas urgente, lors d’un rendez-vous ultérieur ; le client dispose alors du droit de rétractation de quatorze jours prévu à l’article 5 ;

  • si elle répond à une urgence de sécurité, le jour même, à la demande expresse du client et dans la limite des travaux strictement nécessaires (article L.221-28 8° du code de la consommation).

Lorsque la prestation complémentaire résulte d’une difficulté non visible lors de l’établissement du devis initial (conduit obstrué ou dégradé, accès impossible, etc.), son prix est en général compris entre 20 et 50 % du forfait concerné ; son montant exact figure sur le devis complémentaire signé par le client. Le dépassement du forfait de débistrage est facturé selon l’article 9.

En cas de refus du client, l’installation est remise dans son état initial, la prestation de ramonage reste due et l’attestation mentionne les non-conformités relevées.

Article 12 – Poêles à granulés et appareils hydrauliques

Pour les poêles à granulés, l’intervention se limite au nettoyage des parties accessibles, sans démontage du générateur. Aucun réglage ni paramétrage n’est modifié, aucune réparation n’est effectuée et aucune pièce électronique n’est manipulée.

Ce nettoyage ne constitue pas l’entretien annuel de l’appareil prévu par l’article R.1331-16 du code de la santé publique et par l’annexe 1 de l’arrêté du 20 juillet 2023. EB Ramonage n’assure pas cet entretien, ni celui des appareils raccordés à un circuit hydraulique : le client doit le confier à un professionnel qualifié. L’entretien des chaudières relève des articles R.224-41-4 à R.224-41-9 du code de l’environnement.

Article 13 – Attestation de ramonage

Une attestation de ramonage est remise au client à l’issue de l’intervention, et au plus tard dans les quinze (15) jours ouvrés qui suivent (article R.1331-23 du code de la santé publique). Elle indique le ou les conduits ramonés, atteste de leur vacuité sur toute leur longueur et mentionne les anomalies visibles sans démontage constatées lors de l’intervention. Pour les appareils à combustible solide, elle comporte les conseils d’utilisation prévus par la réglementation.

Le client signe l’attestation, tient compte des anomalies signalées et la conserve au moins deux ans, notamment pour la présenter à son assureur. Si nécessaire, EB Ramonage lui communique les coordonnées d’un fumiste qualifié. Un duplicata peut être demandé pendant deux ans gratuitement

Article 14 – Obligations réglementaires du client

Depuis le 1er octobre 2023 (décret n° 2023-641 du 20 juillet 2023, codifié aux articles R.1331-14 et suivants du code de la santé publique) :

  • les conduits de fumée et tuyaux de raccordement sont ramonés au moins tous les douze mois ; le règlement sanitaire départemental peut imposer des ramonages plus fréquents, et un second ramonage est conseillé en cas de forte consommation de bois ;

  • les appareils de chauffage, hors foyers ouverts, sont entretenus au moins tous les douze mois, indépendamment du ramonage ;

  • le ramonage et l’entretien sont à l’initiative de l’occupant, sauf stipulation contraire du bail ;

  • après un feu de cheminée, l’utilisation du conduit et des appareils raccordés est interdite jusqu’à leur examen par un professionnel qualifié et leur remise en état (article R.1331-24 du code de la santé publique).

Le professionnel fournit aux utilisateurs non professionnels des conseils sur le bon usage de leur appareil, afin de réduire les émissions de particules fines.

EB Ramonage recommande en outre de faire réaliser un contrôle d’étanchéité des conduits tous les trois ans et après tout feu de cheminée.

À la demande du client, EB Ramonage peut lui adresser un rappel annuel. Ce rappel est un service de courtoisie : l’initiative du ramonage reste à l’occupant, et l’absence de rappel n’engage pas EB Ramonage.

Article 15 – Dysfonctionnements après intervention

En cas de dysfonctionnement constaté après l’intervention, le client en informe EB Ramonage dans les meilleurs délais, et avant toute nouvelle utilisation si la sécurité est en cause. EB Ramonage n’est pas responsable des anomalies de l’appareil sans lien avec son intervention.

Article 16 – Annulation, absence et retard

Sous réserve du droit de rétractation prévu à l’article 5, le client peut annuler ou reporter gratuitement son rendez-vous au plus tard un jour ouvrable avant l’intervention.

En cas d’annulation plus tardive, ou si le client est absent plus de quinze minutes après l’arrivée du technicien dans le créneau convenu, le forfait « déplacement et diagnostic » prévu à l’article 4 est facturé.

En cas de retard prévisible de plus de 30mn EB Ramonage prévient le client. Si EB Ramonage doit annuler le rendez-vous (intempéries, empêchement), il en informe le client au plus tôt et propose une nouvelle date sans frais ; le client peut aussi renoncer à la prestation, sans frais.

Article 17 – Responsabilité et assurance

EB Ramonage est responsable des dommages causés par sa faute dans l’exécution de ses prestations. Les articles 9 et 10 ne visent que les conséquences de l’état antérieur, de l’usure ou de la fragilité des installations.

Le technicien protège les abords de l’appareil (bâche, aspiration) afin de limiter les salissures.

EB Ramonage est assuré en responsabilité civile professionnelle auprès de AXA, contrat N°10147643004, couvrant l’ensemble du territoire français.

Article 18 – Réclamations et médiation

Toute réclamation est adressée par écrit à 9 chemin des pinasses 88530 Le Tholy – eb.ramonage@gmail.com EB Ramonage y répond dans un délai de 1 mois

En l’absence d’accord, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève EB Ramonage :

CM2C 49 rue de Ponthieu 75 008 PARIS Tel : 01 89 47 00 14

Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php Mail : litiges@cm2c.net

Le médiateur ne peut être saisi qu’après une réclamation écrite préalable auprès d’EB Ramonage, et dans un délai d’un an à compter de celle-ci.

Article 19 – Données personnelles

EB Ramonage traite les données du client (identité, coordonnées, caractéristiques de l’installation) pour gérer les rendez-vous, exécuter et facturer les prestations et, sauf opposition, lui adresser un rappel annuel. Ces données ne sont pas cédées à des tiers.

Elles sont conservées pendant la relation commerciale puis trois ans après le dernier contact ; les factures sont conservées dix ans au titre des obligations comptables.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité, qu’il exerce auprès de eb.ramonage@gmail.com. Il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Article 20 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Le client peut saisir, à son choix, l’une des juridictions territorialement compétentes ou celle du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R.631-3 du code de la consommation).

Annexe 1 – Formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l’attention de EB Ramonage, 9 chemin des pinasses 88530 Le Tholy – eb.ramonage@gmail.com:

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous :

Commandé le : ………………………………………………

Nom du (des) consommateur(s) : ………………………………………………

Adresse du (des) consommateur(s) : ………………………………………………

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date : ………………………………

(*) Rayez la mention inutile.

Annexe 2 – Mentions à faire accepter par le client

À reprendre sur la confirmation de rendez-vous (SMS ou e-mail) et sur le bon d’intervention signé sur place :

☐  J’ai pris connaissance des conditions générales de vente d’EB Ramonage et je les accepte.

☐  Uniquement si l’intervention a lieu moins de 14 jours après l’acceptation du devis ou la prise de rendez-vous : je demande expressément que la prestation soit exécutée avant la fin du délai de rétractation de quatorze jours, et je reconnais perdre ce droit une fois la prestation pleinement exécutée.

☐  Débistrage : j’ai été informé(e) des risques décrits à l’article 9 des CGV et j’accepte l’intervention.

☐  Uniquement en cas de dépassement du forfait de débistrage (sur place) : j’accepte …… demi-heure(s) supplémentaire(s), soit …… €, et je demande qu’elles soient réalisées immédiatement ; je reconnais perdre mon droit de rétractation une fois la prestation pleinement exécutée.

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